-
Avis 20213952
Université de Paris
Copie de la délibération du jury fixant de manière officielle la liste des admis en 3ème année...
-
Avis 20214001
Université Savoie Mont Blanc
Communication du procès-verbal définitif de délibération du master 2 droit privé et public des...
-
Avis 20214035
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires des membres...
-
Avis 20214061
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication de ses copies d’examens passés en 2018 et 2019 dans le cadre du DIU le Sommeil et...
-
Avis 20214135
Université de Paris
Copie de la délibération du jury prononçant les ajournements de ses clients et ayant abouti à...
-
Avis 20214136
Université de Paris
Communication des délibérations prononçant l'ajournement de sa cliente et ayant abouti à son...
-
Avis 20214145
Université de Paris
Communication de ses copies d'examen dans le cadre du DIU Pathologies de l'éveil et du sommeil...
-
Avis 20205240
Université Toulouse 1-Capitole
Communication des documents le concernant relatifs à l'examen d'entrée à l'école des avocats de...
-
Avis 20205289
Université de Paris
Communication de ses copies d'examen du centre régional de formation professionnelle d’avocats...
-
Avis 20205443
Institut de formation public varois des professions de santé (IFPVPS)
Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IFPVPS :
1) la...
-
Avis 20205502
Institut régional de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge française - site d'Ollioules (IRFSS 13)
Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IRFSS 13 :
1) la...
-
Avis 20205550
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Communication, de la version électronique ou papier, du rapport remis à la direction des...
-
Avis 20203053
Université Jean Moulin Lyon 3
Copie des documents suivants, concernant sa cliente, relatifs à l'examen d'entrée à l'école des...
-
Avis 20205063
Ligue d'Athlétisme des Hauts-de-France
Communication de la copie des deux rapports d’évaluation relatifs à l'examen de pratique de « X...
-
Avis 20205081
Université Panthéon-Assas Paris II
Consultation des ses deux copies d'examen en droit administratif des biens et droit des libertés...
-
Avis 20205209
Conservatoire de Cambrai
Communication du procès-verbal du jury ainsi que les notes concernant l'audition pour le CPES du...
-
Avis 20210060
Ecole des Avocats du Sud-Est (EDASE)
Consultation de ses copies de bilans notés et commentés en déontologie, procédure civile,...
-
Avis 20220165
Institut régional d’administration de Bastia
Copie de la liste d'émargement des membres du jury ayant participé à la délibération du 1er...
-
Avis 20220331
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, au format numérique ou sous forme d'un duplicata en format papier, de son diplôme...
-
Avis 20220335
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Communication de sa grille d’évaluation de l’unité d’enseignement 7 (UE 7), mémoire au titre de...