-
Avis 20201492
EDF
Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
-
Avis 20200460
Ministère de la Transition écologique
Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
-
Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
-
Avis 20211568
Coopérative d'électricité de Saint-Martin de Londres (CESML)
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format exploitable informatiquement...
-
Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...
-
Avis 20214779
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication de l'intégralité du texte de la décision rendue par le ministère, contre la...
-
Avis 20214439
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...
-
Avis 20214448
Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE)
Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...
-
Avis 20215386
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel, de la copie de la déclaration de fraude, référencée X, qu'il a...
-
Avis 20204297
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication du compte rendu d'intervention des services d'urgence de la société ENEDIS le 3...
-
Avis 20210739
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la pose d'un compteur «...
-
Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...
-
Avis 20213016
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20205365
Mairie de Saint-Eloi
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle la commune a accordé le...
-
Avis 20205480
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des bilans mensuels de fonctionnement de la centrale...
-
Avis 20205558
Syndicat intercommunal de l’électricité et du gaz de l’Eure (SIEGE 27)
Copie, de préférence numérique, du dossier relatif à un projet d’effacement des lignes et...
-
Avis 20205207
Primagaz
Communication du détail de toutes les livraisons effectuées depuis le mois de mars 2016 X,...
-
Avis 20210263
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication du compte rendu remis par la société ENEDIS au SIEDA, sur le fondement de...
-
Avis 20220350
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan du réseau...
-
Avis 20217498
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des emails et courriers échangés entre le ministère de la transition écologique et...