-
Avis 20194851
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Communication des documents, concernant son fils X, pour l’année scolaire 2019-2020 :
1) la...
-
Avis 20193965
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux demandes de...
-
Avis 20202057
Collège La Dullague
Communication des documents suivants concernant son fils X :
1) la fiche d’inscription (non...
-
Avis 20200751
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication, au format numérique, des documents relatifs au non - renouvellement de l'équipe...
-
Avis 20202846
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, par voie électronique, ou sous format papier des documents concernant la demande...
-
Avis 20215211
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Communication des documents suivants concernant :
1) l'achat de places aux stades pour les trois...
-
Avis 20215983
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'effectif maximum d'élèves pouvant être...
-
Avis 20216119
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) les informations et/ou pièces relatives au financement...
-
Avis 20216530
Mairie de Bergues
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant sa mère, Madame...
-
Avis 20214011
Mairie de Gourbeyre
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre de...
-
Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...
-
Avis 20217337
Lycée des métiers Jacques Brel de Choisy-le-Roi
Communication de la copie des documents relatifs à la scolarité de son fils, X, né le X, dont...
-
Avis 20217734
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) une copie,...
-
Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
-
Avis 20217177
Ministère de l'éducation nationale
Communication des élements suivants relatifs aux conditions d'organisation de l'assemblée...
-
Avis 20222687
# Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
-
Avis 20222850
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
-
Avis 20222861
Faculté de médecine-Université des Antilles
-
Avis 20222878
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
-
Avis 20222879
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)