Recherche - CADA

Etablissement supérieur Loisirs

Avis 20162153
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication, de préférence sur support numérique, du rapport de la Cour des comptes sur le...

23/06/2016 Défavorable/Article 6 I-1 Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20160771
Université de Strasbourg

Copie de l'ensemble des documents se rapportant aux relations, y compris sur le plan financier,...

31/03/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20162773
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...

21/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20152493
Université Jean Moulin Lyon 3

Copie de ses copies d'examens passés le 15 décembre 2014 à la faculté de Droit, dans les...

09/07/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Examen et concours
Avis 20233716
Université de Bretagne occidentale (UBO)

20/07/2023 Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs Etablissement supérieur