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Mairie de Savines-le-Lac

  • Avis 20195192
    Mairie de Savines-le-Lac
    Communication, à ses frais, de la copie des factures des prestataires qui ont réalisé, à la...
    31/03/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20200043
    Mairie de Savines-le-Lac
    Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise du « Groupe Chiroptères de...
    04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
  • Avis 20205316
    Mairie de Savines-le-Lac
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le règlement et...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 04/06/2020 1 28/02/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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