Recherche - CADA

Mairie de Cenon

Conseil 20161456
Mairie de Cenon

Caractère communicable, aux futurs propriétaires d'une maison se trouvant quartier Saint-Romain,...

12/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160020
Mairie de Cenon

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 : 1) les plans de masse...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication
Avis 20141757
Mairie de Cenon

Copie des documents suivants se rapportant aux demandes de permis de construire n° PC 033 119 11...

22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20186268
Mairie de Cenon

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes détaillés des associations...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Subvention Association fondation