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Eurométropole de Strasbourg Zones d’activités

  • Avis 20163174
    Eurométropole de Strasbourg
    Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, de l'ensemble des éléments...
    06/10/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Zones d’activités
  • Avis 20153595
    Eurométropole de Strasbourg
    Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Zones d’activités Contrats administratifs
  • Avis 20213961
    Eurométropole de Strasbourg
    Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...
    22/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Révision d'avis Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 06/10/2016 1 22/07/2021

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Grande distribution

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Révision d'avis 1 Sans objet/Inexistant
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