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Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) Sans objet

  • Avis 20134040
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Copie de l'entier dossier médical de son fils mineur Mickaël, hospitalisé du 16 janvier au 20...
    06/06/2013 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
  • Avis 20211122
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
    25/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
  • Avis 20210640
    Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 04/03/2021 1 25/03/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Dossier médical personnel

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires
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